Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA PRINCIPESSA
CERVOOMARK, SARL

Numéro de dépôt :
3960572
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2022
BELLA PRINCIPESSA de CERVOOMARK

Présentation de la marque BELLA PRINCIPESSA

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERVOOMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELLA PRINCIPESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERVOOMARK domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 765 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BELLA PRINCIPESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA PRINCIPESSA est expirée depuis le 13 novembre 2022.

CERVOOMARK a également déposé les autres marques suivantes : NOVISTONE , LA MAIN DU VIN , LORISTONE , KALARIMAR , KROKO , SVOROV , PRES Parti réformateur économique et social


CERVOOMARK, SARL - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 494765308


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Métaux communs et leurs alliages, bustes en métaux communs, figurines en métaux communs, statues en métaux communs, objets d'art en métaux communs, objets d'art en matériaux composites majoritairement en métaux communs ; bronzes (objet d'art) ;

Marie-louise à savoir cartons pour encadrement, peintures (tableaux) encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton, objets d'art gravés ;

Sac, sachets et enveloppes en caoutchouc pour l'emballage. Produits en matière plastique mi-ouvrés ;

Monuments non métalliques, objets d'art en pierre, en béton en marbre ou en terre cuite ; bustes en pierre, en béton en terre cuite ou en marbre ; statuettes ou statuettes en pierre, en béton, en terre cuite ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles ; bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, boites en bois ou en matières plastiques, cadres (encadrement), ;

Beurriers ; verres à boire ; boites en verre ; bonbonne ; bouteilles ; brocs ; brule-parfums ; bustes en porcelaine, céramique, faïence ou en verre ; carafes ; mug ; tasses ; plats ; vases ; coupes (plats) ; assiettes ; plats ; vase ; photophores ; récipients pour la cuisine ; enseignes en porcelaine ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, céramique, faïence ou en verre ; gobelets ; pulvérisateurs de parfum ; saladiers ; soucoupes, vaisselle et dessous-de verre. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en faïence, ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, statuette ou statue en porcelaine, ou en verre, vaporisateur à parfum, pots, vases sacrés non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, verre peint, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; bougeoirs en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; poudriers, bonbonnières, gobelets tous en métaux précieux ou en plaqué ; flacons en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; pinces à linge ; tableaux d'affichage ;

Service de relations publiques. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; location de machines à écrire et de matériel de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gestion administrative de lieux d'expositions. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons)publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et video-conference ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) sur réseaux informatiques en général ; service de diffusion (transmission), par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films videos ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données ;

Moulages d'oeuvres ; encadrement d'oeuvre d'art ;

Edition de livres, revues, production de films. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma et d'auditorium, services de clubs (divertissement et éducation), services de discothèques, location d'enregistrement sonores, enseignement, épreuves pédagogiques, jardins d'attractions, location d'appareils et accessoires cinématographiques, locations d'émetteurs récepteurs. Services de musées (présentation, exposition), services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles, planification de réceptions, prêts de livres, programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, divertissements télévisés. Organisation de loteries, location d'appareil audio, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle ; organisation d'expositions ;

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture, services de dessinateurs (arts graphique), authentification d'oeuvres d'art, élaboration et conception de logiciels ; hébergement de sites informatiques.